Mon Espace en ligne

    Mentions légales

  • Informations sur la société

    • Le présent site est la propriété de l'Association Syndicale Domaine Saint François d'Assise - ASDSFA.

  • Siège social :

    • DSFA - Château

    78170 LA CELLE SAINT COULD

    Tél : 01 30 82 08 77

    Fax : 01 39 69 92 12

    Email : compta@dsfa.fr


    Association Syndicale Libre - ASL

    Siret : 302 451 810 000 14

    Directeur de publication : Norbert FOUQUES (Le Président)

  • Prestataire technique

    • Le prestataire technique est la société ACTIF systèmes - www.actif-systemes.com

  • Droits d’accès

    • Les internautes accédant au site www.dsfa-enligne.com peuvent être amenés à fournir des informations nominatives ou à caractère personnel dans le cadre des services proposés par l'ASDSFA.

    Aussi, en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l´informatique, aux fichiers et aux libertés, les personnes auprès desquelles sont recueillies ces informations disposent de droits d´opposition (article 26), d´accès et de rectification (articles 34 à 38), relativement aux données les concernant.

    Les personnes concernées peuvent exercer ces droits auprès du Directeur de la publication en envoyant un courrier à l´adresse ci-dessus indiquée.

  • Conditions d´utilisation

    • L'ADSFA ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, résultant de l´accès par un internaute au site www.dsfa-enligne.com et décline également toute responsabilité concernant tout dommage résultant de l´utilisation de ce site et des informations qu´il contient.